Marque expirée - Marque en non vigueur

Courant d'être
SA CADES

Numéro de dépôt :
3404143
Date de dépôt :
19/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/01/2016
Courant d\'être de SA CADES

Présentation de la marque Courant d'être

Déposée le 19 janvier 2006 par la société SA CADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Courant d'être »

Le déposant est la société SA CADES domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE,59223 RONCQ - 59223 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 441 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CADES Mr DESCAMPS domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE,59223 RONCQ - 59223 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Courant d'être est expirée depuis le 19 janvier 2016.

SA CADES a également déposé les autres marques suivantes : JORDANO , Twinzy , MAISON DE CAMPAGNE , Vila Réa , DEGRIFF CADEAU , ARTICA , Maison de campagne , PALISSANDRE MEUBLES , CTC DESIGN


SA CADES - AVENUE DE L'EUROPE,59223 RONCQ - 59223 - France - SIREN 311441539


SA CADES Mr DESCAMPS - AVENUE DE L'EUROPE,59223 RONCQ - 59223 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. A savoir : adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; pierres à adoucir ; produits pour l'affûtage ; produits pour aiguiser ; alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent ; pierres d'alun [antiseptiques] ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; savon d'amandes ; ambre [parfumerie] ; amidon [apprêt] ; amidon à lustrer ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits antirouille [pour l'enlèvement de la rouille] ; produits antisolaires ; apprêt d'amidon ; aromates [huiles essentielles] ; assouplisseurs ; matières à astiquer ; astringents à usage cosmétique ; savons d'avivage ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] ; bleu pour l'azurage du linge ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; essence de badiane ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; pierres à barbe antiseptiques] ; savon à barbe ; teintures pour la barbe ; masques de beauté ; essence de bergamote ; blanc de craie ; produits de blanchiment [lessive] ; sels pour blanchir ; soude pour blanchir ; crème pour blanchir la peau ; produits pour blanchir le cuir ; colorants pour le blanchissage ; produits de blanchissage ; produits de glaçage pour le blanchissage ; cire pour la blanchisserie ; bleu de lessive ; bleu pour l'azurage du linge ; bois odorants ; aromates pour boissons [huiles essentielles] ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour faire briller ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; carbures métalliques [abrasifs] ; cendres volcaniques pour le nettoyage ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; cirages ; cire pour cordonniers ; cire pour la blanchisserie ; cire pour tailleurs ; cire à moustaches ; cire à parquet ; décapants pour cire à parquet ; cire à polir ; cire à épiler ; huiles essentielles de citrons ; eau de Cologne ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; colorants pour la toilette ; produits pour la conservation du cuir ; cire pour cordonniers ; corindon [abrasif] ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; cosmétiques pour animaux ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs ; produits pour enlever les couleurs ; blanc de craie ; craie pour le nettoyage ; crayons à usage cosmétique ; cristaux de soude pour le nettoyage ; crèmes cosmétiques ; crèmes pour chaussures ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; pâtes pour cuirs à rasoir ; huiles essentielles de cèdre ; dentifrices ; diamantine [abrasif] ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; décapants ; décapants pour cire à parquet ; décolorants à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; produits pour le dérouillement ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; eau de Javel ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; empois ; encaustiques ; encens ; matières à essanger le linge ; essence de térébenthine [produit de dégraissage] ; huiles essentielles ; extraits de fleurs [parfumerie] ; fards ; produits pour fumigations ; huiles de gaulthérie ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; liquides pour lave glaces ; graisses à usage cosmétique ; aromates pour gâteaux ; géraniol ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; huiles de nettoyage ; huiles pour la parfumerie ; ionone [parfumerie] ; huile de jasmin ; laits de toilette ; produits pour enlever les laques ; laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; produits de lavage ; lessives ; lotions après-rasage ; lotions capillaires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lotions à usage cosmétique ; rouge à lèvres ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; essence de menthe ; menthe pour la parfumerie ; produits de nettoyage à sec ; neutralisants pour permanentes ; nécessaires de cosmétique ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; ongles postiches ; ouate à usage cosmétique ; papier de verre [verré] ; papier à polir ; papier émeri ; produits pour enlever la peinture ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ; savons contre la transpiration des pieds ; pierre ponce ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; huile de rose ; savonnettes ; savons ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; produits pour enlever les vernis. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. A savoir : cire d'abeilles ; additifs non chimiques pour carburants ; agglomérants de poussière ; combustibles à base d'alcool ; alcool utilisé comme combustible ; alcool à brûler ; bandes de papier pour l'allumage ; copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu ; anthracite ; antidérapants pour courroies [préparations] ; bougies pour arbres de Noël ; graisse pour armes ; compositions pour le balayage pour lier la poussière ; benzol ; benzène ; briquettes de bois ; charbon de bois [combustible] ; bois de feu ; bois à brûler ; bougies pour arbres de Noël ; bougies [éclairage] ; boulets de charbon ; briquettes combustibles ; briquettes de bois ; briquettes de tourbe [combustibles] ; carburants ; mélanges carburants gazéifiés ; chandelles ; charbon de bois [combustible] ; charbon [combustible] ; graisses pour chaussures ; cierges ; cire pour courroies ; cire pour l'éclairage ; cires [matières premières] ; cires à usage industriel ; coke ; combustibles ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; copeaux de bois pour l'allumage ; huile de coupe ; antidérapants pour courroies [préparations] ; huiles de décoffrage ; dégras ; huiles d'ensimage ; essences [carburants] ; allume-feu ; gaz combustibles ; gaz d'huile ; gaz d'éclairage ; gaz pauvre ; gaz solidifiés [combustibles] ; gelée de pétrole à usage industriel ; huile de goudron de houille ; graisses industrielles ; graisses pour chaussures ; graisses pour l'éclairage ; graisses pour le cuir ; graphite lubrifiant ; houille ; huile de goudron de houille ; gaz d'huile ; huile de ricin à usage technique ; huile de soja pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson ; huiles combustibles ; huiles de mouillage ; huiles pour moteurs ; kérosène ; mèches de lampes ; lanoline ; lignite ; ligroïne ; ozocérite [ozokérite] ; paraffine ; huiles pour la peinture ; poussier [combustible] ; éther de pétrole ; pétrole [brut ou raffiné] ; tourbe [combustible] ; veilleuses [bougies] ; xylol ; xylène ; cire pour l'éclairage. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. A savoir : accouplements autres que pour véhicules terrestres ; convertisseurs d'aciéries ; appareils pour la purification de l'acétylène ; distributeurs de ruban adhésif [machines] ; machines pour l'affûtage ; agitateurs ; machines agricoles ; élévateurs pour l'agriculture ; roulements à aiguilles ; machines pour l'aiguisage ; condenseurs à air ; machines à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; pompes à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; machines à ajuster ; alimentateurs de chaudières de machines ; alimentateurs pour carburateurs ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; magnétos d'allumage ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; coussinets antifriction pour machines ; pompes d'aération pour aquariums ; accouplements d'arbres [machines] ; arbres de machines ; arbres de transmission [autres que pour véhicules terrestres] ; arbres à manivelle ; arracheuses [machines] ; ascenseurs ; sacs pour aspirateurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines d'aspiration à usage industriel ; souffleries d'aspiration ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; moteurs d'avions ; aérocondenseurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs pour l'aérostation ; machines pour le badigeonnage ; bagues de graissage [parties de machines] ; bagues de pistons ; bagues à billes pour roulements ; balais de charbon [électricité] ; balais de dynamo ; balayeuses automotrices ; bandages adhésifs pour les poulies ; transporteurs à bande ; bandes transporteuses ; barattes ; moteurs de bateaux ; batteurs électriques ; batteuses ; moissonneuses-batteuses ; machines à beurre ; dynamos pour bicyclettes ; bielles de machines ou de moteurs ; roulements à billes ; machines à faire le bitume ; appareils pour tirer la bière sous pression ; pompes à bière ; moulins à blé ; bobines de métiers à tisser ; bobines pour machines ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; machines à boucher les bouteilles ; rince-bouteilles ; machines à capsuler les bouteilles ; machines à plomber les bouteilles ; bouteurs [bouldozeurs] ; ouvre-boîtes électriques ; boîtes de graissage [machines] ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; boîtes à étoupe [parties de machines] ; machines de brasserie ; tambours pour machines à broder ; brosses [parties de machines] ; brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs ; brosses électriques [parties de machines] ; broyeurs d'ordures ; broyeurs ménagers électriques ; broyeurs [machines] ; machines à buriner ; butées à billes ; bâtis [machinerie] ; béliers [machines] ; malaxeurs de béton ; bétonnières de chantier ; cabestans ; machines à cacheter [sceller] à usage industriel ; moulins à café autres qu'à main ; cages de machines ; calandres [machines] ; calandres à vapeur pour tissus [portatives] ; canettes [parties de machines] ; moteurs de canots ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; joints de cardan ; cardes [machines] ; carneaux de chaudières de machines ; carters pour machines et moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; cassettes pour matrices [imprimerie] ; tamiseurs de cendres ; moulins centrifuges ; pompes centrifuges ; centrifugeuses [machines] ; chaises de paliers [machines] ; chaises pour machines ; chalumeaux à découper à gaz ; chalumeaux à souder à gaz ; balais de charbon [électricité] ; monte-charge ; supports à chariot [parties de machines] ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; garnitures de chaudières de machines ; formes pour chaussures [parties de machines] ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes d'élévateurs [parties de machines] ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; chevalets pour scier [parties de machines] ; cintreuses ; cireuses à parquet électriques ; cireuses pour chaussures [électriques] ; cisailles électriques ; ciseaux de machines ; ciseaux électriques ; clapets de machines ; collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines ; collecteurs de boue [machines] ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; commandes à pédale pour machines à coudre ; compacteurs pour les détritus ; composeuses [imprimerie] ; compresseurs pour réfrigérateurs ; compresseurs [machines] ; concasseurs ; installations de condensation ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; machines pour la construction des routes convertisseurs catalytiques ; convertisseurs d'aciéries ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; machines à cordonner ; machines à coudre ; coulisseaux de tricoteuses ; coupe-racines [machines] ; coupeuses [machines] ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; générateurs de courant ; couronnes de forage [parties de machines] ; couronnes de sondage [parties de machines] ; transporteurs à courroie ; courroies d'élévateurs ; courroies de dynamo ; courroies de machines ; courroies de transporteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; couseuses ; moteurs de véhicules à coussin d'air ; coussinets [parties de machines] ; dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air ; couteaux [parties de machines] ; couteaux électriques ; couveuses pour œufs ; installations de criblage ; cribleurs ; crics [machines] ; séparateurs de crème ; crics à crémaillère ; machines à travailler le cuir ; machines de cuisine électriques ; culasses de moteurs ; cultivateurs [machines] ; pistons de cylindres ; cylindres d'imprimerie ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; diamants de vitriers [parties de machines] ; distributeurs de ruban adhésif [machines] ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; diviseuses ; doleuses ; machines de drainage ; dresseuses ; balais de dynamo ; dynamos ; trémies pour le déchargement mécanique ; déchiqueteurs [machines] à usage industriel ; découpeuses ; dégraisseuses ; démarreurs au kick pour motocycles ; démarreurs pour moteurs démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; déshuileurs de vapeur ; désintégrateurs ; détendeurs de pression [parties de machines] ; dévidoirs mécaniques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ; séparateurs d'eau ; régulateurs d'eau d'alimentation ; pulvérisateurs pour eaux d'égouts ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; appareils pour la fabrication des eaux minérales ; machines d'emballage ; emboutisseuses ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; machines pour l'empaquetage ; machines et appareils à encaustiquer [électriques] ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; entraîneurs [parties de machines] ; machines à envelopper ; escaliers roulants ; essoreuses ; estampes [machines] ; excavateurs ; extracteurs [mines] ; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics ; faneuses ; faucheuses ; couteaux de faucheuses ; machines à façonner les métaux ; fers [parties de machines] ; fers à souder à gaz ; machines de filature ; métiers à filer ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres-presses ; finisseuses [machines] ; foreuses ; fossoirs [charrues ; fouets électriques à usage ménager ; garnitures de chaudières de machines ; garnitures de freins autres que pour véhicules ; gazéificateurs ; graisseurs [parties de machines] ; grappins automatiques [marine] ; groupes électrogènes de secours ; grues [appareils de levage] ; grugeoirs [machines-outils] ; guidages de machines ; générateurs d'électricité ; hache-paille ; hache-viande [machines] ; harnais de métiers à tisser ; incubateurs [couveuses] pour œufs ; joints de cardan ; injecteurs pour moteurs ; joints [parties de moteurs] ; machines pour la laiterie ; lames de hache-paille ; lames de métiers à tisser ; lames de scies [parties de machines] ; lames [parties de machines] ; laminoirs ; lessiveuses ; lieuses ; machines à laver le linge ; lisseuses ; machines à râper les légumes ; machines à vapeur ; machines-outils ; magnétos d'allumage ; malaxeurs ; mandrins [parties de machines] ; manifolds d'échappement pour moteurs ; manipulateurs industriels [machines] ; manivelles [parties de machines] ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; margeurs [imprimerie] ; marteaux pneumatiques ; marteaux [parties de machines] ; marteaux électriques ; marteaux-pilons ; martinets [marteaux d'usines] ; cassettes pour matrices [imprimerie] ; matrices d'imprimerie ; membranes de pompes ; meules de moulin ; meules à aiguiser ; mixeurs ; moissonneuses ; moissonneuses-batteuses ; mois-sonneuses-lieuses ; monte-charge ; mortaiseuses ; moufles [mécanique] ; moules [parties de machines] ; moulins [machines] ; moutons [machines] ; mâts de charge ; métiers [machines] ; navettes [parties de machines] ; ouvre-boîtes électriques ; palans ; paliers pour arbres de transmission ; paliers [parties de machines ou de moteurs] ; machines pour la fabrication du papier ; pistolets pour la peinture ; pelles mécaniques ; perceuses à main électriques ; pilons [machines] ; pistolets [outils à cartouches explosives] ; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics ; pistolets à colle, électriques ; planches pour l'impression ; poinçonneuses ; poinçons de poinçonneuses ; pompes centrifuges ; pompes d'aération pour aquariums ; pompes de graissage ; pompes pour installations de chauffage ; pompes [machines] ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; rectifieuses ; ratineuses ; remplisseuses ; rinceuses ; riveuses ; rotatives ; robots [machines] ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; robots de cuisine [électriques] ; repasseuses ; rouages de machines ; rouets à filer ; roulements à aiguilles ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ; sacs pour aspirateurs ; sabots de freins autres que pour véhicules ; silencieux pour moteurs ; souffleries d'aspiration ; stators ; séparateurs ; taraudeuses, tondeuses pour les animaux [machines] ; treuils ; tricoteuses ; tympans [imprimerie] ; vanneuses ; vibrateurs [machines] à usage industriel ; volants de machines ; écrémeuses ; égrappoirs [machines] ; étiqueteuses ; élévateurs ; éjecteurs ; émulseurs électriques à usage domestique. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. A savoir : appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; instruments à main pour abraser ; instruments pour l'affilage ; affiloirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; enfile-aiguilles ; limes à aiguilles ; instruments pour l'aiguisage ; cuirs à aiguiser ; fusils à aiguiser ; meules à aiguiser à main ; pierres à aiguiser ; marteaux aiguiseurs ; allonges de vilebrequins pour tarauds ; barres d'alésage ; alésoirs ; alênes ; amassettes ; appareils et outils pour la dépouille des animaux ; filières annulaires ; archets de scies ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; armes blanches ; arrache-clous ; arracheuses [outils] ; tendeurs de bandes métalliques [outils] ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; barres à mine ; bastringues [outils] ; battes [instruments à main] ; baïonnettes ; besaiguës ; instruments à marquer les bestiaux ; pieds-de-biche [outils] ; instruments pour poinçonner les billets ; bisaiguës ; bouchardes ; bouterolles [outils] ; boutoirs [outils] ; ouvre-boîtes non électriques ; boîtes à onglets ; brucelles ; burins ; bédanes ; béliers [outils] ; appareils à étourdir le bétail ; tondeuses pour le bétail ; bêches ; fers à calfater ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; casse-pierres ; ceintures porte-outils ; scies à chantourner ; couteaux de chasse ; chasse-pointes ; chasses [outils] ; formes pour chaussures [outils de cordonniers] ; soufflets pour cheminées [instruments à main] ; appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; châssis de scies à main ; pinces pour recourber les cils ; cisailles ; lames de cisailles ; ciseaux ; clefs [outils] ; cliquets [outils] ; arrache-clous ; coffins ; cognées ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; coupe-légumes ; coupe-ongles [électriques ou non électriques] ; coupe-pizza non électriques ; coupe-tube [outils] ; couperets ; coupoirs ; coups-de-poing ; couteaux ; coutellerie ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; crics à main ; cueille-fruits ; cuillers ; cuillers [outils] ; cuirs à aiguiser ; cuirs à rasoir ; dalles pour aiguiser les faux ; dames [outils de paveurs] ; demoiselles [outils de paveurs] ; diamants de vitriers [parties d'outils à main] ; drilles ; découpoirs [outils] ; déplantoirs ; emporte-pièce [outils] ; pinces à envies ; estampes [outils] ; estampeurs [outils] ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; fauchettes ; faucilles ; faux ; anneaux de faux ; pierres à faux ; queux à faux ; fers de guillaumes ; fers de rabots ; fers [outils non électriques] ; fers à friser ; fers à gaufrer ; fers à glacer ; fers à marquer ; fers à moulurer ; fers à tuyauter ; filières [outils] ; tendeurs de fils métalliques [outils] ; instruments à main pour transporter la fonte ; forces [ciseaux] ; porte-forets [outils] ; forets [outils] ; formes pour chaussures [outils de cordonniers] ; fossoirs [outils] ; fouloirs [outils] ; fourches ; fourchettes ; fourreaux de sabres ; fraises [outils] ; fusils à aiguiser ; gaines de rasoirs ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; piolets à glace ; râteaux de golf ; gonfleurs [instruments à main] ; gouges ; grattoirs [outils] ; gravoirs ; greffoirs ; guillaumes ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; haches ; hachettes ; hachoirs [couteaux] ; hachottes ; harpons ; barres de havage ; herminettes [outils] ; houes [outils] ; hoyaux ; ouvre-huîtres ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; seringues pour projeter des insecticides ; vaporisateurs pour insecticides [outils] ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; serre-joints ; instruments pour le repassage des lames ; lames de cisailles ; lames de rasoirs ; lames de scies [parties d'outils] ; lames [armes] ; lames [outils] ; leviers ; limes ; limes à ongles [électriques] ; machettes ; maillets ; manchons d'alésoirs ; mandrins [outils] ; nécessaires de manucure [électriques] ; trousses de manucures ; fers à marquer au feu ; masses [maillets] ; massettes [marteaux] ; matoirs ; matraques ; meules à aiguiser à main ; molettes [outils] ; ramasse-monnaie ; mortiers pour le pilage ; mouchettes [ciseaux] ; pinces à numéroter ; nécessaires de rasage ; appareils pour percer les oreilles ; ceintures porte-outils ; outils à main actionnés manuellement ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pelles [outils] ; perforateurs [outils] ; perçoirs ; pics [outils] ; rogne-pied ; pinces ; pinces pour recourber les cils ; pinces à sucre ; pinces à épiler ; pincettes ; pioches ; pistolets [outils] ; planes ; poignards ; pointeaux [outils] ; poinçons [outils] ; polissoirs d'ongles [électriques ou non électriques] ; harpons pour la pêche ; rabots ; racloirs ; étuis pour rasoirs ; ratissoires ; instruments pour le repassage des lames ; ringards [tisonniers] ; ripes ; râpes [outils] ; râteaux [outils] ; sabres ; fourreaux de sabres ; sapes [petites faux] ; sarcloirs ; scies [outils] ; serpes ; serpettes ; appareils à main à soutirer ; spatules [outils] ; sécateurs ; sérans [outils] ; produits de taillanderie ; allonges de vilebrequins pour tarauds ; tenailles ; tendeurs de fils et bandes métalliques [outils] ; tisonniers ; tondeuses [instruments à main] ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; tournevis ; tranches [outils] ; tranchets ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; instruments à tronçonner les tuyaux ; truelles ; trépans [outils] ; vilebrequins [outils] ; vrilles [outils] ; vérins à main ; écaillères [couteaux] ; échenilloirs ; écussonnoirs ; élagueurs ; meules en émeri ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; épissoirs ; épées ; équerres [outils] ; étaux. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. A savoir : filets de protection contre les accidents ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accouplements électriques ; bacs d'accumulateurs ; caisses d'accumulateurs ; pèse-acide pour accumulateurs ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; grilles pour accumulateurs électriques ; plaques pour accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; pèse accélérateurs de particules acide ; avertisseurs acoustiques ; conduits acoustiques ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; disques acoustiques ; tubes acoustiques ; machines à additionner ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; agendas électroniques ; appareils pour agrandissements ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques ; aimants ; bobines d'électro-aimants ; aimants décoratifs ; appareils pour l'analyse de l'air ; manches à air [indicateurs de vent] ; alambics pour expériences en laboratoire ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; alidades à lunettes ; appareils pour l'analyse des aliments ; fils en alliages métalliques [fusibles] ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; allume-cigares pour automobiles ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; vêtements en amiante pour la protection contre le feu ; amplificateur ; appareils pour l'amplification des sons ; ampoules de flash ; ampèremètres ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; anneaux à calibrer ; annihilateurs [extincteurs] ; annonciateurs [électricité] ; anodes ; batteries d'anodes ; antennes ; anticathodes ; dispositifs antiparasites [électricité] ; lunettes anti-éblouissantes ; visières anti-éblouissantes ; anémomètres ; appareils de soudure électrique à l'arc ; appareils de coupe à l'arc électrique ; machines à compter et trier l'argent ; machines arithmétiques ; lunettes de visée pour armes à feu ; armoires de distribution [électricité] ; instruments d'arpentage ; chaînes d'arpenteur ; arrondisseurs pour la couture ; vêtements en asbeste pour la protection contre le feu ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; appareils et instruments pour l'astronomie ; objectifs pour l'astrophotographie ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes ; appareils d'enseignement audiovisuel ; automates à musique prépaiement ; distributeurs automatiques ; autopompes à incendie ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs ; aéromètres ; bacs d'accumulateurs ; bacs de rinçage [photographie] ; baguettes de sourciers ; baladeurs ; balances ; balises lumineuses ; ballasts pour appareils d'éclairage ; ballons météorologiques ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique [informatique] ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; bandes [rubans] magnétiques ; baromètres ; bascules [appareils de pesage] ; bateaux-pompes à incendie ; batteries d'allumage ; batteries d'anodes ; batteries électriques ; battes pour incendie ; bigoudis électrothermiques ; distributeurs de billets [tickets] ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; bonnettes [optique] ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; bornes [électricité] ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; bouchons pour les oreilles ; bouliers compteurs ; bourdons électriques ; boussoles ; boutons de sonnerie ; bouées de repérage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; boîtes de branchement [électricité] ; boîtes de dérivation [électricité] ; boîtes de jonction [électricité] ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtiers de haut-parleurs ; boîtes de branchement [électricité] ; bras acoustiques pour tourne-disques ; signaux de brouillard non explosifs ; signaux de brume non explosifs ; niveaux à bulle ; machines de bureau à cartes perforées ; bâches de sauvetage ; bêtatrons ; cache-prise ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; caisses d'accumulateurs ; caisses enregistreuses ; caissons de décompression ; calculatrices de poche ; machines à calculer ; anneaux à calibrer ; caméras vidéo ; caméras [appareils cinématographiques] ; canalisations électriques ; tubes capillaires ; distributeurs de carburants pour stations-service ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéo ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; cathodes ; ceintures de natation ; ceintures de sauvetage ; cellules photovoltaïques ; appareils de contrôle de chaleur ; lampes pour chambres noires [photographie] ; chambres noires [photographie] ; changeurs de disques [informatique] ; instruments de contrôle de chaudières ; chaussettes chauffées électriquement ; sifflets pour appeler les chiens ; appareils et instruments de chimie ; appareils de chromatographie de laboratoire ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; châsses de lunettes ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films cinématographiques impressionnés ; coupe-circuit ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateur ; clignotants [signaux lumineux] ; clinomètres ; cloches de signalisation ; clôtures électrifiées ; lecteurs de codes à barres ; coffrets pour lames de microscopes ; collecteurs électriques ; combinaisons de plongée ; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs ; tableaux de commande [électricité] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; commutatrices ; disques optiques compacts ; comparateurs ; compas de marine ; compas [instruments de mesure] ; compte-pas [podomètres] ; compte-tours ; compteurs ; condensateurs optiques ; condensateurs électriques ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; conduits acoustiques ; conjoncteurs ; connecteurs ; verres de connexions contact ; contacts électriques ; contacts électriques en métaux précieux ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; convertisseurs électriques ; cordons de pince-nez ; cornues ; cornues ; instruments de cosmographie ; costumes de plongée ; pieds à coulisse ; coupleurs acoustiques ; coupleurs [informatique] ; prises de courant ; redresseurs de courant ; arrondisseurs pour la couture ; mètres de couturières ; couvertures coupe-feu ; couveuses pour la culture bactérienne ; crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel] ; creusets ; appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs ; fils de cuivre isolés ; cyclotrons ; câbles coaxiaux ; manchons de jonction pour câbles électriques ; densimètres ; densitomètres ; protège-dents ; dessins animés ; dessous de cornues ; diaphragmes [acoustique] ; diaphragmes [photographie] ; diapositives ; appareils de cadrage pour diapositives ; appareils de projection de diapositives ; cadres pour diapositives ; machines à dicter ; appareils de diffraction [microscopie] ; disjoncteurs ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; disques à calcul ; disquettes souples ; trousses de dissection [microscopie] ; armoires de distribution [électricité] ; pupitres de distribution [électricité] ; tableaux de distribution [électricité] ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de dosage ; doseurs ; dynamomètres ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; déclencheurs [photographie] ; caissons de décompression ; appareils pour le démaquillage électriques ; détecteurs ; détecteurs de fausse monnaie ; détecteurs de fumée ; indicateurs de niveau d'eau ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; films pour l'enregistrement des sons ; enrouleurs [photographie] ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; ergomètres ; instruments et machines pour essais de matériaux ; niveaux d'essence ; explorateurs [scanneurs] [informatique] ; exposimètres [posemètres] ; extincteurs ; machines à facturer ; appareils de fermentation [appareils de laboratoire] ; fers à repasser électriques ; fers à souder électriques ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] ; fils d'identification pour fils électriques ; fils télégraphiques ; fils téléphoniques ; fils à plomb ; fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; filtres pour la photographie ; filtres pour masques respiratoires ; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie ; flotteurs pour la natation ; écrans fluorescents ; fourneaux pour expériences en laboratoire ; fours pour expériences en laboratoire ; fréquencemètres ; détecteurs de fumée ; fusibles gabarits [instruments de mesure] ; piles galvaniques ; appareils de galvanoplastie ; galènes [détecteurs] ; gants de plongée ; garde-vue ; appareils pour l'analyse des gaz ; gazomètres ; genouillères pour ouvriers ; gicleurs d'incendie ; gilets de natation ; gilets pare-balles ; grilles pour accumulateurs électriques ; appareils et instruments géodésiques ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; boîtiers de haut-parleurs ; hologrammes ; hydromètres ; hygromètres ; fils d'identification pour fils électriques ; imprimantes d'ordinateurs ; lances à incendie ; inclinomètres ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de quantité ; indicateurs de température ; indicateurs de vide ; interfaces [informatique] ; intermédiaires [photographie] ; interrupteurs ; inverseurs [électricité] ; logiciels de jeux ; judas optiques pour portes ; jumelles [optique] ; mobilier spécial de laboratoire ; lactomètres ; pèse-lait ; lanternes magiques ; lanternes optiques ; lanternes à signaux ; lasers non à usage médical ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; lignes de sondes ; limiteurs [électricité] ; lochs ; logiciels [programmes enregistrés] ; tubes lumineux pour la publicité ; instruments à lunettes ; verres de lunettes ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes de visée pour armes à feu ; machines de traitement de texte ; fils magnétiques ; magnétoscopes ; manches à air [indicateurs de vent] ; manchons de jonction pour câbles électriques ; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction] ; manomètres ; masques de plongée ; masques de protection ; instruments de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesures ; mesureurs ; micromètres ; microphones ; microprocesseurs ; microscopes ; microtomes ; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie] ; mire-œufs ; miroirs d'inspection pour travaux ; miroirs [optique] ; mobilier spécial de laboratoire ; modems ; moniteurs [matériel] ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; montures [châsses] de lunettes ; musique ; mégaphones ; mémoires pour ordinateurs ; métronomes ; ballons météorologiques ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; ceintures de natation ; appareils et instruments nautiques ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; instruments pour la navigation ; instruments d'observation ; obturateurs [photographie] ; octants ; oculaires ; ohmmètres ; ondemètres ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; oscillographes ; appareils pour transvaser l'oxygène ; ozoniseurs [ozonisateurs] ; palmers ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; parafoudres ; paratonnerres ; parcomètres [parcmètres] ; pare-étincelles ; pavillons de haut-parleurs ; appareils pour photocalques ; photocopieurs ; sécheuses pour la photographie ; appareils à sécher les épreuves photographiques ; égouttoirs pour travaux photographiques ; trames pour la photogravure ; photomètres ; appareils et instruments de physique ; pieds d'appareils photographiques ; piles solaires ; piles électriques ; pince-nez ; pipettes ; planchettes [instruments d'arpentage] ; plaquettes de silicium [pour circuits intégrés] ; plombs de sondes ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; poids ; pointeurs [horloges pointeuses] ; poires électriques [interrupteurs] ; polarimètres ; pompes autorégulatrices à combustible ; porte-voix ; portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; posemètres ; postes de T.S.F. ; postes radiotélégraphiques ; postes radiotéléphoniques ; prismes [optique] ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs] ; écrans de projection ; puces [circuits intégrés] ; pylônes de T.S.F. ; pyromètres ; pèse-acide ; pèse-sels ; pèse-lettres ; périphériques d'ordinateurs ; périscopes ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; radars ; radeaux de sauvetage ; radiographies autres qu'à usage médical ; rails électriques pour le montage de projecteurs ; rapporteurs [instruments de mesure] ; tubes à rayons Roentgen non à usage médical ; redresseurs de courant ; relais électriques ; respirateurs pour le filtrage de l'air ; rhéostats ; romaines [balances] ; ronfleurs ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille ; rubans magnétiques ; règles [instruments de mesure] ; récepteurs [audio, vidéo] ; réfracteurs ; réfractomètres ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs d'éclairage de scène ; répondeurs téléphoniques ; sabliers ; résistances électriques ; saccharimètres ; saphirs de tourne-disques ; satellites à usage scientifique ; scanneurs [explorateurs] [informatique] ; scaphandres ; membranes pour appareils scientifiques ; appareils scolaires ; dispositifs de secours ; bobines de self ; semi-conducteurs ; serrures électriques ; serre-fils [électricité] ; sextants ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; sirènes ; sonars ; sondeurs de fonds marins ; boutons de sonnerie ; sonneries [appareils avertisseurs] ; sonnettes de portes, électriques ; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques ; masques de soudeurs ; électrodes pour la soudure ; baguettes de sourciers ; tapis de souris ; souris [informatique] ; spectrographes ; spectroscopes ; sphéromètres ; stéréoscopes ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; survolteurs ; sécheuses pour la photographie ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux de connexion ; tables traçantes [traceurs] ; talkies-walkies ; tampons d'oreilles pour la plongée ; tampons pour les oreilles ; tapis de souris ; taximètres ; thermostats pour véhicules ; théodolites ; timbres avertisseurs électriques ; totalisateurs ; tourne-disques ; tourniquets [portillons tournants] automatiques ; traceurs [tables traçantes] ; traducteurs électroniques de poche ; transformateurs ; transistors [électronique] ; transmetteurs [télécommunication] ; trusquins ; trébuchets [balances] ; télescopes ; télégraphes [appareils] ; télémètres ; téléphones portables ; téléprompteurs ; téléscripteurs ; unités centrales de traitement [processeurs] ; uromètres ; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques] ; verniers ; verrerie graduée ; viscosimètres ; viseurs photographiques ; visiophones ; voltmètres ; échelles de sauvetage ; écouteurs téléphoniques ; écrans de projection ; écrans vidéo ; écrans [photographie] ; électrodes pour la soudure ; électrolyseurs ; éléments galvaniques ; émetteurs de signaux électroniques ; épidiascopes ; éprouvettes ; étiquettes électroniques pour marchandises. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. A savoir : abat-jour ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; alambics ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; allume-gaz ; allumeurs de gaz ; allumoirs ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques pour becs de gaz ; armatures de fours ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; aérothermes ; bacs refroidisseurs pour fours ; baignoires ; baignoires pour bains de siège ; bains à remous ; barbecues ; bassinoires ; becs de gaz ; becs de lampes ; becs à acétylène ; becs à alcool ; becs à incandescence ; becs à pétrole ; bidets ; bouches à eau ; bouchons de radiateurs ; bouilleurs ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; brûleurs ; brûleurs de laboratoire ; brûleurs germicides ; brûloirs à café ; buanderie ; cabines de douche ; cabines transportables pour bains turcs ; cabinets d'aisances transportables ; cafetières électriques ; calorifères ; capteurs solaires [chauffage] ; carneaux de cheminées ; carneaux de chaudières de chauffage ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques ; cendriers de foyers ; chambres blanches [installations sanitaires] ; chambres frigorifiques ; chancelières chauffées électriquement ; charbon pour lampes à arc ; chasses d'eau ; chaudières de buanderie ; chaudières de chauffage ; chaudières à bouilleur ; chauffe-bains ; chauffe-biberons électriques ; chauffe-eau ; chauffe-lits ; chaufferettes de poche ; chauffe-pieds [électriques ou non électriques] ; chauffe-plats ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; collecteurs solaires [chauffage] ; colonnes à distiller ; condenseurs de gaz [autres que parties de machines] ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; congélateurs ; corps chauffants ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuiseurs ; cuisinières ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation] ; diffuseurs [éclairage] ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; douches ; douilles de lampes électriques ; dégivreurs pour véhicules ; chasses d'eau ; falots ; fers à bricelets [électriques] ; fers à pâtisserie électriques ; feux pour véhicules ; filaments de lampes électriques ; filaments électriques chauffants ; fils de magnésium [éclairage] ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; filtres à café électriques ; flambeaux ; fontaines ; forges portatives ; fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expériences] ; fours dentaires ; fours solaires ; fours [à l'exception des fours pour expériences] ; foyers ; friteuses électriques ; garnitures de baignoires ; garnitures façonnées de fourneaux ; garnitures façonnées de fours ; gaufriers électriques ; glacières ; globes de lampes ; grille-pain ; grilles de fourneaux ; grilles de foyers ; grils [appareils de cuisson] ; générateurs d'acétylène ; générateurs de gaz ; générateurs de vapeur [autres que parties de machines] ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; hottes d'aération pour laboratoires ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; incinérateurs ; jets d'eau ornementaux ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lampes d'éclairage pour aquariums ; lampes de laboratoire ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes germicides pour la purification de l'air ; lampes pour appareils de projection ; lampes à arc ; lampes à friser ; lampes à gaz ; lampes à huile ; lampes à souder ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; lavabos ; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz] ; lustres ; manchons de lampes ; marmites autoclaves électriques ; numéros de maisons lumineux ; percolateurs à café électriques ; phares de véhicules ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; piles atomiques ; plafonniers ; plaques chauffantes ; plaques de chauffage ; poches jetables de stérilisation ; pompes à chaleur ; potagers [fourneaux] ; poêles [appareils de chauffage] ; projecteurs de plongée ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; radiateurs [chauffage] ; radiateurs électriques ; refroidisseurs de liquides [installations] ; robinets ; registres de tirage [chauffage] ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; réacteurs nucléaires ; réchauds ; réchauffeurs d'air ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; récipients frigorifiques ; récupérateurs de chaleur ; réflecteurs de lampes ; réflecteurs pour véhicules ; réfrigérateurs ; régulateurs de tirage [chauffage] ; réservoirs d'eau sous pression ; réservoirs de chasses d'eau ; rôtissoires ; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; souffleries [parties d'installations d'aération] ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; installations de sauna ; stérilisateurs ; supports pour le chargement des fours ; suspensions de lampes ; sèche-cheveux ; sécheurs d'air ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs [appareils] ; tapis chauffés électriquement ; thermoplongeurs ; tiroirs de cheminées ; toasteurs ; toilettes [W.-C.] ; torches pour l'éclairage ; torréfacteurs ; tournebroches ; tours de raffinage pour la distillation ; tubes de chaudières de chauffage ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; tuyaux flamboyants [industrie du pétrole] ; urinoirs ; ustensiles de cuisson électriques ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; vaporisateurs faciaux [saunas] ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; verres de lampes ; yaourtières électriques ; échangeurs thermiques ; économiseurs de combustibles ; évaporateurs ; éviers. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. A savoir : agates ; aiguilles en métaux précieux ; aiguilles [horlogerie] ; aiguilliers en métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; ancres [horlogerie] ; anneaux [bijouterie] ; amulettes [bijouterie] ; argent brut ou battu ; argent filé ; argenterie [vaisselle] ; assiettes en métaux précieux ; bagues [bijouterie] ; balanciers [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; bijoux en cloisonné ; bobèches en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; boules à thé [en métaux précieux] ; bourses de mailles [en métaux précieux] ; boutons de manchettes ; boîtes en métaux précieux ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boîtes à cigares [en métaux précieux] ; boîtes à cigarettes [en métaux précieux] ; boîtes à thé [en métaux précieux] ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; bracelets [bijouterie] ; breloques ; broches [bijouterie] ; burettes en métaux précieux ; bustes en métaux précieux ; cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux ; cabinets [boîtes] d'horloges ; cadrans solaires ; cadrans [horlogerie] ; cadratures ; cafetières non électriques en métaux précieux ; candélabres [chandeliers] en métaux précieux ; casse-noix en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs [en métaux précieux] ; chandeliers en métaux précieux ; chaînes de montres ; chaînes [bijouterie] ; chronographes [montres] ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; coffrets à bijoux [en métaux précieux] ; coffrets à cigares [en métaux précieux] ; colliers [bijouterie] ; coquetiers en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; cruchons en métaux précieux ; diamants ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; fils de métaux précieux [bijouterie] ; filtres à thé [en métaux précieux] ; filés de métaux précieux [bijouterie] ; fixe-cravates ; flacons en métaux précieux ; fume-cigare en métaux précieux ; fume-cigarette en métaux précieux ; garnitures de harnachement en métaux précieux ; gobelets en métaux précieux ; hanaps en métaux précieux ; horloges ; horloges atomiques ; horloges électriques ; huiliers en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; iridium ; jais brut ou mi-ouvré ; jetons de cuivre ; joaillerie ; lingots de métaux précieux ; monnaies ; montres ; montres-bracelets ; mouvements d'horlogerie ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; ménagères [huiliers] en métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; olivine [pierre précieuse] ; or brut ou battu ; orfèvrerie [à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers] ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; ornements en jais ; osmium ; palladium ; parures d'argent ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; parures [bijouterie] ; passe-thé en métaux précieux ; passoires en métaux précieux ; pendules [horlogerie] ; perles [bijouterie] ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; platine [métal] ; plats en métaux précieux ; poivriers en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux ; porte-cigares en métaux précieux ; porte-cigarettes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; porte-monnaie en métaux précieux ; porte-serviettes en métaux précieux ; pots à tabac [en métaux précieux] ; poudriers en métaux précieux ; ressorts de montres ; rhodium ; ronds de serviettes [en métaux précieux] ; ruthénium ; récipients pour le ménage ou la cuisine [en métaux précieux] ; réveille-matin ; saladiers en métaux précieux ; salières en métaux précieux ; services [vaisselle] en métaux précieux ; soucoupes en métaux précieux ; soupières en métaux précieux ; spinelles [pierres précieuses] ; statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; strass ; sucriers en métaux précieux ; surtouts de table [en métaux précieux] ; tabatières en métaux précieux ; table (surtouts de –) en métaux précieux ; tasses en métaux précieux ; théières en métaux précieux ; urnes en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; ustensiles de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; vases sacrés en métaux précieux ; verres de montres ; écrins en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; épingles de cravates ; épingles de parure ; épingles [bijouterie] ; éteignoirs en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; étuis à aiguilles [en métaux précieux] ; étuis à cigares [en métaux précieux] ; étuis à cigarettes [en métaux précieux]. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à rire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. A savoir : adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; l'affranchissement ; agrafes de bureau ; agrafes de porte-plume ; albums ; almanachs ; anneaux de cigares ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; aquariums d'appartement ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; bagues de cigares ; baguettes pour tableaux non électroniques ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes gommées [papeterie] ; bavettes en papier ; bavoirs en papier ; biblorhaptes ; billes pour stylos ; billets [tickets] ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; bobines pour rubans encreurs ; boîtes en carton ou en papier ; bracelets pour instruments à écrire ; brochures ; broquettes [punaises] ; brosses pour l'écriture ; brosses [pinceaux] ; buvards ; bâtons d'encre ; cache-pot en papier ; cachets [sceaux] ; cahiers ; calendriers ; calques ; caractères [chiffres et lettres] ; carnets ; carrelets [règles] ; cartes ; cartes de vœux musicales ; cartes géographiques ; carton ; carton de pâte de bois [papeterie] ; cartonnages ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; cartons à chapeaux [boîtes] ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chansonniers ; chapelets ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; chromolithographies [chromos] ; chromos ; châssis à composer [imprimerie] ; circulaires ; cire à cacheter ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs [articles de bureau] ; clichés d'imprimerie ; clichés à adresses ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; coffrets à timbres [cachets] ; colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; composteurs ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; couches en papier ou en cellulose [à jeter] ; couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter] ; coupe-papier [articles de bureau] ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; coupes histologiques [matériel d'enseignement] ; couvercles pour aquariums d'appartement ; craie pour la lithographie ; craie pour tailleurs ; craie à marquer ; craie à écrire ; crayons ; crayons d'ardoise ; crochets de bureau ; crémières [petits vases] en papier ; cylindres de machines à écrire ; dessins ; dessous de carafes [en papier] ; dessous de chopes à bière ; diagrammes ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; doigtiers [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux [en papier] ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; eaux-fortes [gravures] ; effaceurs pour tableaux ; emballages pour bouteilles [en carton ou en papier] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encres ; encres à corriger [héliographie] ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes pour bouteilles [en carton ou en papier] ; enveloppes [papeterie] ; essuie-mains en papier ; faire-part [papeterie] ; fanions [en papier] ; feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement] ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fils pour reliures ; filtres à café en papier ; formulaires ; formules ; fournitures scolaires ; gabarits [papeterie] ; gabarits à effacer ; galvanotypes ; galées [typographie] ; globes terrestres ; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage ; godets pour la peinture ; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; gommes à effacer ; grattoirs de bureau ; gravures ; horaires imprimés ; humecteurs [articles de bureau] ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; images ; impressions ; instruments d'écriture ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; langes en papier ou en cellulose [à jeter] ; lettres [caractères d'imprimerie] ; linge de table [en papier] ; lithographies ; livres ; livrets ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; manifolds ; manuels ; maquettes d'architecture ; marques pour livres ; matières plastiques pour le modelage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; mines de crayons ; modèles de broderie ; mouchoirs de poche [en papier] ; mouilleurs de bureau ; nappes en papier ; nœuds en papier [papeterie] ; numéroteurs ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; onglets [reliure] ; pains à cacheter ; palettes pour peintres ; pantographes [instruments de dessin] ; papeteries [nécessaires pour écrire] ; papier ; papier calque ; papier carbone ; papier d'argent ; papier d'armoire [parfumé ou non] ; papier hygiénique ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour radiogrammes ; papier pour électrocardiographes ; papier Xuan [pour peinture et calligraphie chinoises] ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier-filtre ; papier parchemin ; pastels [crayons] ; patrons pour la couture ; peignes à marbrer ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; perforateurs de bureau ; photographies ; photogravures ; pierres d'encre [récipients à encre] ; pierres lithographiques ; pinceaux ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches [gravures] ; planches à dessin ; planches à graver ; planchettes à pince [articles de bureau] ; plans ; plaques à adresses pour machines à adresser ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; plioirs [articles de bureau] ; plumes [articles de bureau] ; plumes à dessin ; plumes à écrire ; plumes à écrire en or ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-chéquiers ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; portraits ; presse-papiers ; presses à agrafer [papeterie] ; presses à cartes de crédit, non électriques ; prospectus ; publications ; punaises [pointes] ; pâte à modeler ; périodiques ; registres [livres] ; reliures ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; revues [périodiques] ; ronds de table [en papier] ; rouleaux de peintres en bâtiment ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; rubans encreurs ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans pour machines à écrire ; règles à dessiner ; réglettes [composteurs] ; répertoires ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] ; sceaux [cachets] ; serre-livres ; serviettes de table [en papier] ; serviettes de toilette [en papier] ; serviettes à démaquiller en papier ; sets de table en papier ; signets ; statuettes en papier mâché ; stencils ; stylographes ; stylos ; stéatite [craie pour tailleurs] ; supports pour plumes et crayons ; tableaux noirs ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tables arithmétiques ; tablettes à écrire ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; tampons encreurs ; tapis de table [en papier] ; terrariums d'appartement [vivariums] ; tickets [billets] ; timbres [cachets] ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; timbres-poste ; tire-lignes ; toile pour reliures ; toile à calquer ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; toiles gommées pour la papeterie ; toiles pour la peinture ; touches de machines à écrire ; transparents [papeterie] ; trousses à dessin ; tubes en carton ; tés à dessin ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; écussons [cachets en papier] ; élastiques de bureau ; éphémérides ; équerres à dessin ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; étuis pour patrons. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. A savoir : alpenstocks ; anneaux pour parapluies ; arçons de selles ; attaches de selles ; baleines pour parapluies ou parasols ; bandoulières [courroies] en cuir ; baudruche ; bourrellerie ; bourses ; bourses de mailles [non en métaux précieux] ; boyaux pour la charcuterie ; boîtes en cuir ou en carton cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; boîtes à chapeaux en cuir ; brides [harnais] ; bridons ; buffleterie ; bâtons d'alpinistes ; caisses en cuir ou en carton cuir ; caisses en fibre vulcanisée ; cannes ; cannes de parapluies ; cannes sièges ; carcasses de parapluies ou de parasols ; carcasses de sacs à main ; carnassières ; carniers ; cartables ; carton cuir ; chevreau ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers pour animaux ; cordons en cuir ; courroies de harnais ; courroies de patins ; courroies en cuir [sellerie] ; couvertures de chevaux ; couvertures en peaux [fourrures] ; croupons ; cuir brut ou mi-ouvré ; dessous de selles d'équitation ; dépouilles d'animaux ; ferrures de harnais ; filets à provisions ; fouets ; fourreaux de parapluies ; fourrures [peaux d'animaux] ; gaines de ressorts [en cuir] ; garnitures de cuir pour meubles ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; gibecières ; guides [rênes] ; habits pour animaux ; harnachements ; harnais pour animaux ; havresacs ; housses de selles pour chevaux ; laisses ; lanières de cuir ; licols ; licous ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; martinets [fouets] ; mentonnières [bandes en cuir] ; moleskine [imitation du cuir] ; mors [harnachement] ; muselières ; musettes mangeoires ; œillères [harnachement] ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; pelleteries [peaux d'animaux] ; poignées de cannes ; poignées de parapluies ; poignées de valises ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; portefeuilles ; revêtements de meubles en cuir ; réticules [sacs à main] ; rênes ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacoches pour porter les enfants ; sacoches à outils [vides] ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements [pour le voyage] ; selles pour chevaux ; serviettes d'écoliers ; serviettes [maroquinerie] ; similicuir ; traits [harnachement] ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; valves en cuir ; vêtements (sacs housses pour –) [pour le voyage] ; étrivières ; étuis pour clés [maroquinerie]. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A savoir : ambre jaune ; animaux empaillés ; anneaux de rideaux ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; appuie-têtte [meubles] ; arbres à griffes pour chats ; armoires ; armoires à pharmacie ; auges à mortier non métalliques ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bahuts [coffres] non métalliques ; ambre jaune ; animaux empaillés ; anneaux de rideaux ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; appuie-tête [meubles] ; arbres à griffes pour chats ; armoires ; armoires à pharmacie ; auges à mortier non métalliques ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bahuts [coffres] non métalliques ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; bancs [meubles] ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; berceaux ; bobines en bois [pour fil, soie, cordonnet] ; bois de lit ; bondes non métalliques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; boulons non métalliques ; bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage] ; boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bracelets d'identification pour hôpitaux [non métalliques] ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureaux [meubles] ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes pour tailleurs ; bâtis de machines à calculer ; cadres de ruches ; cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; caillebotis non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapés ; cannelles de tonneaux [non métalliques] ; capsules de bouchage non métalliques ; capsules de bouteilles [non métalliques] ; cartes-clefs en matières plastiques [non codées] ; cartothèques [meubles] ; casiers ; cerceaux pour barils [non métalliques] ; cercles pour tonneaux [non métalliques] ; cercueils ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chaises [sièges] ; chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons ; chantiers [supports] pour fûts [non métalliques] ; chariots [mobilier] ; charnières non métalliques ; chevalets de sciage ; chevilles non métalliques ; cintres pour vêtements ; cire gaufrée pour ruches ; clapets de conduites d'eau [en matières plastiques] ; clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques] ; coffres non métalliques ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; coffrets à bijoux [non en métaux précieux] ; commodes ; comptoirs [tables] ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; coquillages [coquilles] ; coquilles [coquillages] ; corail ; corbeilles non métalliques ; cordons en liège ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins pour animaux de compagnie ; coussins à air non à usage médical ; crochets de portemanteaux [non métalliques] ; crochets de rideaux ; cuves non métalliques ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; distributeurs fixes de serviettes [non métalliques] ; divans ; douves ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques] ; emballages pour bouteilles [en bois] ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques] ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; enveloppes pour bouteilles [en bois] ; fauteuils ; fermetures de bouteilles [non métalliques] ; fermetures de récipients [non métalliques] ; fichiers [meubles] ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; futailles ; fûts en bois pour décanter le vin ; fûts [tonneaux] non métalliques ; gabarits de chargement pour chemins de fer [non métalliques] ; galets pour rideaux ; garde-feu de ménage ; garde-manger non métalliques ; garnitures de cercueils [non métalliques] ; garnitures de fenêtres [non métalliques] ; garnitures de lits [non métalliques] ; garnitures de meubles [non métalliques] ; garnitures de portes [non métalliques] ; glaces [miroirs] ; hachoirs [tables de bouchers] ; hampes ; harasses ; housses pour vêtements [rangement] ; housses à vêtements [penderie] ; huches non métalliques ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinières [meubles] ; jonc d'Inde ; liteaux [baguettes] d'encadrement ; literie [à l'exception du linge de lit] ; lits ; lits d'hôpital ; lits hydrostatiques, non à usage médical ; loquets non métalliques ; lutrins ; manches d'outils [non métalliques] ; manches de couteaux [non métalliques] ; manches de faux [non métalliques] ; manches à balais [non métalliques] ; mannequins ; mannes [paniers] ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; meubles ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; miroirs [glaces] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobilier scolaire ; montures de brosses ; moulures pour cadres [encadrements] ; métiers à broder ; nacre brute ou mi-ouvrée ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux [non métalliques] ; objets de publicité gonflables ; oiseaux empaillés ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paillasses ; paille tressée [à l'exception des nattes] ; pailles pour la dégustation des boissons ; paillots ; palanches de transport ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; palettes [plateaux] de chargement non métalliques ; panetons ; paniers non métalliques ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; pattes d'attache de câbles ou de tubes [en matières plastiques] ; patères de rideaux ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; perches non métalliques ; piquets de tente non métalliques ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; plaques minéralogiques non métalliques ; plateaux de tables ; plateaux [palettes] de chargement non métalliques ; porte-chapeaux ; porte livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; portemanteaux [meubles] ; portes de meubles ; poulies en matières plastiques pour stores ; présentoirs ; pupitres ; rails pour rideaux ; ramures de cerfs ; rayonnages ; rayons de meubles ; rayons de miel ; rayons de ruches ; revêtements amovibles pour éviers ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; robinets de tonneaux [non métalliques] ; roseau [matière à tresser] ; rotin ; roulettes de meubles [non métalliques] ; rubans de bois ; rubans de paille ; ruches pour abeilles ; râteliers à fourrage ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides [non métalliques] ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; sabots d'animaux ; sacs de couchage pour le camping ; secrétaires ; serre câbles non métalliques ; serrures pour véhicules [non métalliques] ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; soupapes [autres que parties de machines] non métalliques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé [mobilier] ; tableaux accroche-clefs ; tableaux d'affichage ; tables ; tables de massage ; tables de toilette ; tables de toilette [mobilier] ; tables métalliques ; tables à dessin ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets ; tampons [chevilles] non métalliques ; tiroirs ; tonneaux non métalliques ; transatlantiques [chaises longues] ; traversins ; tresses de paille ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; tréteaux [mobilier] ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; vannes [autres que parties de machines] non métalliques ; verre argenté [miroiterie] ; vis non métalliques ; vitrines [meubles] ; véhicules (serrures pour –) non métalliques ; écaille ; écailles d'huîtres ; échalas ; échelles en bois ou en matières plastiques ; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [non métalliques] ; écrans de cheminées ; écrins non en métaux précieux ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; écrous non métalliques ; écume de mer ; établis ; étagères ; étaux établis [non métalliques] ; éventails. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. A savoir : abreuvoirs ; ampoules en verre [récipients] ; anneaux pour la volaille ; arroseurs ; arrosoirs ; assiettes non en métaux précieux ; auges ; autocuiseurs non électriques ; bacs de propreté pour animaux ; bagues pour oiseaux ; baguettes [instruments de cuisine] ; baignoires d'oiseaux ; baignoires pour bébés [portatives] ; balais ; balais mécaniques ; balais à franges ; ballons en verre [récipients] ; baquets ; bassins [récipients] ; batteries de cuisine ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; bidons [gourdes] ; blaireaux ; bobèches non en métaux précieux ; bocaux ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières non en métaux précieux ; bouchons de verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouilloires non électriques ; boules de verre ; boules à thé [non en métaux précieux] ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; boutons [poignées] en porcelaine ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé [non en maux précieux] ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; brocs ; brosserie ; brosses ; brosses pour laver la vaisselle ; brosses à dents ; brosses à dents [électriques] ; brosses électriques [à l'exception des parties de machines] ; broyeurs ménagers non électriques ; brûle-parfums ; burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bâtonnets pour cocktails ; cabarets [plateaux à servir] non en métaux précieux ; cache-pot non en papier ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; candélabres [chandeliers] non en métaux précieux ; carafes ; carrousels [articles de cuisine] ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chandeliers non en métaux précieux ; chasse-mouches ; chaudrons ; chauffe-biberons non électriques ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries [porcelaines] ; chopes à bière ; cireuses pour chaussures [non électriques] ; cireuses [appareils non électriques] ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; cornes à chaussures ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cribles [ustensiles de ménage] ; cristaux [verrerie] ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; crèches pour bestiaux ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; cuir à polir ; cure-dents ; cuvettes ; cuviers à lessive ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de fers à repasser ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; douches buccales ; débouchoirs à ventouse ; déchets de laine pour le nettoyage ; démêloirs ; dépoussiéreurs non électriques ; embauchoirs [formes] pour chaussures ; emporte-pièce [articles de cuisine] ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; essuie-meubles ; faïence ; fermetures pour couvercles de marmites ; fers à bricelets [non électriques] ; fibres de silice vitrifiée non à usage textile ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; fil dentaire ; fils de verre non à usage textile ; filtres pour le ménage ; filtres à café non électriques ; filtres à thé [non en métaux précieux] ; flacons non en métaux précieux ; formes [embauchoirs] pour chaussures ; fouets non électriques à usage ménager ; friteuses non électriques ; frottoirs [brosses] ; fumivores à usage domestique ; gamelles ; gants de jardinage ; gants de ménage ; gants à polir ; gaufriers non électriques ; glaces [matières premières] ; glacières portatives, non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; grils [ustensiles de cuisson] ; guipons ; hanaps non en métaux précieux ; houppes à poudrer ; housses pour planches à repasser ; huiliers non en métaux précieux ; jattes ; laine de verre autre que pour l'isolation ; lances pour tuyaux d'arrosage ; louches de cuisine ; lèchefrites ; légumiers ; majolique ; mangeoires pour animaux ; marmites ; marmites autoclaves non électriques ; mosaïques en verre non pour la construction ; moules de cuisine ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules à glaçons ; moulins à usage domestique à main ; mélangeurs manuels [shakers] ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; opalines ; ouvre-bouteilles ; ouvre-gants ; paille de fer pour le nettoyage ; passe-thé non en métaux précieux ; passoires non en métaux précieux ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; peaux de daim pour le nettoyage ; peignes ; peignes électriques ; pelles [accessoires de table] ; pelles à tartes ; percolateurs à café non électriques ; pinces à linge ; pipettes [tâte-vin] ; pièges à insectes ; planches à découper pour la cuisine ; planches à laver ; planches à pain ; planches à repasser ; plateaux à usage domestique en papier ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; plumeaux ; poches à douilles ; poignées de portes [en porcelaine] ; poils pour la brosserie ; pommes d'arrosoirs ; porcelaines ; porte blaireaux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte cure-dents non en métaux précieux ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux ; porte éponges ; poteries ; pots ; pots de chambre ; pots à fleurs ; poubelles ; poudriers non en métaux précieux ; poêles à frire ; poêlons ; presse ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; presses pour pantalons ; pulvérisateurs de parfum ; ramasse-miettes ; ratières ; ronds de serviettes [non en métaux précieux] ; rouleaux à pâtisserie ; râpes [ustensiles de ménage] ; récipients calorifuges ; récipients pour le ménage ou la cuisine [non en métaux précieux] ; récipients à boire ; sacs isothermes ; saladiers non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; seaux ; seilles ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; serpillières [wassingues] ; services [vaisselle] non en métaux précieux ; silice fondue [produits mi-ouvrés] autre que pour la construction ; siphons pour eaux gazeuses ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; sorbetières ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; souricières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; sucriers non en métaux précieux ; surtouts de table [non en métaux précieux] ; séchoirs à lessive ; tamis [ustensiles de ménage] ; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage] ; tampons abrasifs pour la cuisine ; tampons à nettoyer ; tapettes pour battre les tapis ; tasses non en métaux précieux ; tendeurs de vêtements ; terrariums d'appartement [culture des plantes] ; théières non en métaux précieux ; tire-bottes ; tire-bouchons ; tire-boutons ; tirelires non métalliques ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; torchons [chiffons] de nettoyage ; tâte-vin [pipettes] ; urnes non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases de nuit ; vases non en métaux précieux ; vases sacrés non en métaux précieux ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; verre en poudre pour la décoration ; verre peint ; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini] ; verre émaillé ; verres opales ; verres [récipients] ; verres à boire ; volières [cages à oiseaux] ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; écuelles ; émulseurs non électriques à usage domestique ; éponges abrasives pour la peau ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; éteignoirs non en métaux précieux ; étoupe de nettoyage ; étrilles ; étuis pour peignes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. A savoir : bannières ; bassins ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; bougran ; brocarts ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; cheviottes [étoffes] ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; coutil ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; crêpe [tissu] ; damas [étoffe] ; dessous de carafes [linge de table] ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; doublures [étoffes] ; drapeaux [non en papier] ; draps ; droguet ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; fanions [non en papier] ; feutre ; flanelle de santé ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; futaine ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; haire [étoffe] ; housses d'oreillers ; housses de protection pour meubles ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; indienne ; jersey [tissu] ; linceuls ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; marabout [étoffe] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moleskine [tissu] ; mouchoirs de poche [en matières textiles] ; moustiquaires ; nappes [non en papier] ; non-tissés [textile] ; pavillons [drapeaux] ; plaids ; portières [rideaux] ; revêtements de meubles en matières textiles ; revêtements de meubles [en matières plastiques] ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table [non en papier] ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table [en matières textiles] ; serviettes de toilette [en matières textiles] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; sets de table non en papier ; taffetas [tissu] ; taies d'oreillers ; tapis de billards ; tapis de table [non en papier] ; tentures murales en matières textiles ; tissu chenillé ; tissus ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; toile ; toile à matelas ; toiles cirées [nappes] ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles à fromage ; treillis [toile de chanvre] ; tricots [tissus] ; tulles ; velours ; vitrages [rideaux] ; zéphyr [tissu] ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; étamine ; étamine de blutoir ; étiquettes en tissu ; étoffes. Vêtements, chaussures, chapellerie. A savoir : antidérapants pour chaussures ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes [bonnets] ; bas ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; blouses ; bons [tours de cou] ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bouts de chaussures ; bretelles ; brodequins ; bérets ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; caleçons de bain ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; ceintures [habillement] ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; chapellerie ; chasubles ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; châles ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; corselets ; corsets ; costumes ; costumes de mascarade ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; couvre oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; culottes ; dessous [sous-vêtements] ; dessous-de-bras ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; empeignes ; empiècements de chemises ; espadrilles ; faux-cols ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; guimpes [vêtements] ; guêtres ; habits ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; justaucorps [body] ; langes en matières textiles ; lavallières ; layettes ; lingerie de corps ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; mitons ; mitres [habillement] ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pelisses ; plastrons de chemises ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; pull-over ; pyjamas ; pèlerines ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; semelles intérieures ; slips ; souliers ; sous-pieds ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; supports-chaussettes ; surtouts [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; tricots [vêtements] ; trépointes de chaussures ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes ; vêtements ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en papier ; étoles [fourrures] ; écharpes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. A savoir : ailes delta ; amorces artificielles pour la pêche ; amorces fulminantes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; appeaux pour la chasse ; arbres de Noël en matières synthétiques ; arcs de tir ; armes d'escrime ; arêtes de skis ; attrapes [farces] ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bandes de billard ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ [pour le sport] ; bobsleighs ; body boards ; bonbons à pétards ; bottines patins [combiné] ; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] ; boules de jeu ; boules à neige ; boyaux de raquettes ; bulles de savon [jouets] ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; cannes à pêche ; capsules fulminantes [jouets] ; cartes de bingo ; cartes à jouer ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; cerfs-volants ; chambres de poupées ; chambres à air pour ballons de jeu ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; cordes de raquettes ; craie pour queues de billards ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; damiers ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] ; décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; dés [jeux] ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; engins pour exercices corporels ; exerciseurs [extenseurs] ; extenseurs [exerciseurs] ; farces [attrapes] ; fart ; fers à cheval pour jeux ; filets [articles de sport] ; filets à papillons ; fixations de skis ; fleurets pour l'escrime ; flottes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; fléchettes ; fusils lance harpons [articles de sport] ; gants d'escrime ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gants [accessoires de jeux] ; gobelets pour jeux ; haltères ; hameçons ; harnais pour planches à voile ; hochets ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; jetons pour jeux ; jeux ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux de cartes ; jeux de table ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ; kaléidoscopes ; lance-pierres [articles de sport] ; leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes pour la pêche ; lits de poupées ; mah-jongs ; maisons de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; masques d'escrime ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; moulinets pour la pêche ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; mâts pour planches à voile ; nasses [engins de pêche] ; neige artificielle pour arbres de Noël ; ours en peluche ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; palets ; palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; peluches [jouets] ; pigeons d'argile [cibles] ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; piñatas ; planches à roulettes ; planches à voile ; plateaux tournants de roulette ; poupées ; procédés pour queues de billard ; protège coudes [articles de sport] ; protège genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; queues de billard ; quilles de billard ; quilles [jeu] ; racines pour la pêche ; racloirs pour skis ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; revêtements de skis ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; résine utilisée par les athlètes ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sangles pour planches de surf ; skis ; skis nautiques ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; tirs au pigeon ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; tournettes pour cerfs-volants ; traîneaux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; volants [jeux] ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; vêtements de poupées ; échiquiers ; épuisettes pour la pêche.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].